Variétés et plants de fruits et légumes

• Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Cinquième complément à la vingt-neuvième édition intégrale
(2011/C 39 A/01) intégral

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Premier complément à la vingt-neuvième édition intégrale
(2011/C 39 A/01)

• Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Vingt-neuvième édition intégrale
(2010/C 337 A/01)

• Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Septième complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 309 A/01)

• Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Sixième complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 217 A/01)

• Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Cinquième complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 142 A/01)

• Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Catalogue commun des variétés des espèces de légumes.
Premier complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 12 A/01)

• Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Vingt-huitième édition intégrale.
(2009/C 302 A/01)

• Catalogue commun des variétés des espèces de légumes

Vingt-huitième édition intégrale.
(2009/C 248 A/01)

RÈGLEMENT N° 874/2009/CE DE LA COMMISSION

Du 17 septembre 2009
établissant les modalités d'application du règlement N° 2100/94/CE du Conseil en ce qui concerne la procédure devant l'Office communautaire des variétés végétales.
Règlement

RÈGLEMENT N° 543/2009/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

Du 18 juin 2009
concernant les statistiques des produits végétaux et abrogeant les Règlements N° 837/90/CE et N° 959/93/CE du Conseil.
Règlement

• Catalogue Commun des variétés des espèces de légumes

Quatrième complément à la vingt-septième édition intégrale.
(2009/C 148 A/01)

• Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Premier complément à la vingt-septième édition intégrale.
(2009/C 26 A/01)
Sommaire
Légende
Liste des espèces agricoles

• Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Septième complément à la vingt-sixième édition intégrale.
(2008/C 282 A/01)
Sommaire
Légende
Liste des espèces agricoles

RÈGLEMENT N° 15/2008/CE DU CONSEIL

Du 20 décembre 2007
modifiant le Règlement N° 2100/94/CE
en ce qui concerne l'habilitation à déposer une demande de protection communautaire des obtentions végétales.
Règlement

DIRECTIVE 2007/49/CE DE LA COMMISSION

Du 26 juillet 2007
modifiant la Directive N° 2003/91/CE
établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.
Directive

• Catalogue Commun des Variétés des Espèces Agricoles

Commission
Cinquième complément à la vingt-troisième édition intégrale.
(005/C 196A/01) C 196/A/1 le 11.8.2005.
Sommaire

Légende
C 196 A/4 le 11.8.2005
Liste des espèces agricoles
C 196/A/5 le 11.8.2005