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Sixième complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 217 A/01)
Cinquième complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 142 A/01)
Catalogue commun des variétés des espèces de légumes.
Premier complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 12 A/01)
Vingt-huitième édition intégrale.
(2009/C 302 A/01)
Vingt-huitième édition intégrale.
(2009/C 248 A/01)
Du 17 septembre 2009
établissant les modalités d'application du règlement N° 2100/94/CE du Conseil en ce qui concerne la procédure devant l'Office communautaire des variétés végétales.
Règlement
Du 18 juin 2009
concernant les statistiques des produits végétaux et abrogeant les Règlements N° 837/90/CE et N° 959/93/CE du Conseil.
Règlement
Quatrième complément à la vingt-septième édition intégrale.
(2009/C 148 A/01)
Premier complément à la vingt-septième édition intégrale.
(2009/C 26 A/01)
Sommaire
Légende
Liste des espèces agricoles
Septième complément à la vingt-sixième édition intégrale.
(2008/C 282 A/01)
Sommaire
Légende
Liste des espèces agricoles
Du 20 décembre 2007
modifiant le Règlement N° 2100/94/CE
en ce qui concerne l'habilitation à déposer une demande de protection communautaire des obtentions végétales.
Règlement
Du 26 juillet 2007
modifiant la Directive N° 2003/91/CE
établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.
Directive
Commission
Cinquième complément à la vingt-troisième édition intégrale.
(005/C 196A/01) C 196/A/1 le 11.8.2005.
Sommaire
Légende
C 196 A/4 le 11.8.2005
Liste des espèces agricoles
C 196/A/5 le 11.8.2005
L' assemblée générale de l'AREFLH aura lieu le 27 mars 2019 à Bordeaux. En savoir plus
INTERPERA 2019, le congrès international de la poire, se tiendra à Tours du 25 au 27 juin. En savoir plus
Le guide Regio'Com sur la promotion des F&L est disponible en ligne