Assemblée des Régions Européennes Fruitières, Légumières et Horticoles
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Sous-catégories
Contingents tarifaires Nombre d'articles : 1
Enquêtes Nombre d'articles : 1
Exploitations agricoles Nombre d'articles : 1
Fonds structurels Nombre d'articles : 4
Importations Nombre d'articles : 1
Marchés représentatifs Nombre d'articles : 1
Normes de commercialisation Nombre d'articles : 6
OMC Réglementation internationale Nombre d'articles : 1
PAC Nombre d'articles : 5
Phytosanitaire Nombre d'articles : 1
Production biologique / intégrée Nombre d'articles : 1
Promotion Nombre d'articles : 8
Union européenne Nombre d'articles : 1
Variétés et plans fruits et légumes Nombre d'articles : 1
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles
Sixième complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 217 A/01)
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles
Cinquième complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 142 A/01)
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles
Catalogue commun des variétés des espèces de légumes.
Premier complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 12 A/01)
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles
Vingt-huitième édition intégrale.
(2009/C 302 A/01)
Catalogue commun des variétés des espèces de légumes
Vingt-huitième édition intégrale.
(2009/C 248 A/01)
RÈGLEMENT N° 874/2009/CE DE LA COMMISSION
Du 17 septembre 2009
établissant les modalités d'application du règlement N° 2100/94/CE du Conseil en ce qui concerne la procédure devant l'Office communautaire des variétés végétales.
Règlement
RÈGLEMENT N° 543/2009/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
Du 18 juin 2009
concernant les statistiques des produits végétaux et abrogeant les Règlements N° 837/90/CE et N° 959/93/CE du Conseil.
Règlement
Catalogue Commun des variétés des espèces de légumes
Quatrième complément à la vingt-septième édition intégrale.
(2009/C 148 A/01)
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles
Premier complément à la vingt-septième édition intégrale.
(2009/C 26 A/01)
Sommaire
Légende
Liste des espèces agricoles
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles
Septième complément à la vingt-sixième édition intégrale.
(2008/C 282 A/01)
Sommaire
Légende
Liste des espèces agricoles
RÈGLEMENt N° 15/2008/CE DU CONSEIL
Du 20 décembre 2007
modifiant le Règlement N° 2100/94/CE
en ce qui concerne l'habilitation à déposer une demande de protection communautaire des obtentions végétales.
Règlement
DIRECTIVE 2007/49/CE DE LA COMMISSION
Du 26 juillet 2007
modifiant la Directive N° 2003/91/CE
établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.
Directive
Catalogue Commun des Variétés des Espèces Agricoles
Commission
Cinquième complément à la vingt-troisième édition intégrale.
(005/C 196A/01) C 196/A/1 le 11.8.2005.
Sommaire
Légende
C 196 A/4 le 11.8.2005
Liste des espèces agricoles
C 196/A/5 le 11.8.2005
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