Assemblée des Régions Européennes Fruitières, Légumières et Horticoles

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Sous-catégories

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Sixième complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 217 A/01)

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Cinquième complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 142 A/01)

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Catalogue commun des variétés des espèces de légumes.
Premier complément à la vingt-huitième édition intégrale.
(2010/C 12 A/01)

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Vingt-huitième édition intégrale.
(2009/C 302 A/01)

Catalogue commun des variétés des espèces de légumes

Vingt-huitième édition intégrale.
(2009/C 248 A/01)

RÈGLEMENT N° 874/2009/CE DE LA COMMISSION

Du 17 septembre 2009
établissant les modalités d'application du règlement N° 2100/94/CE du Conseil en ce qui concerne la procédure devant l'Office communautaire des variétés végétales.
Règlement

RÈGLEMENT N° 543/2009/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

Du 18 juin 2009
concernant les statistiques des produits végétaux et abrogeant les Règlements N° 837/90/CE et N° 959/93/CE du Conseil.
Règlement

Catalogue Commun des variétés des espèces de légumes

Quatrième complément à la vingt-septième édition intégrale.
(2009/C 148 A/01)

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Premier complément à la vingt-septième édition intégrale.
(2009/C 26 A/01)
Sommaire
Légende
Liste des espèces agricoles

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Septième complément à la vingt-sixième édition intégrale.
(2008/C 282 A/01)
Sommaire
Légende
Liste des espèces agricoles

RÈGLEMENt N° 15/2008/CE DU CONSEIL

Du 20 décembre 2007
modifiant le Règlement N° 2100/94/CE
en ce qui concerne l'habilitation à déposer une demande de protection communautaire des obtentions végétales.
Règlement

DIRECTIVE 2007/49/CE DE LA COMMISSION

Du 26 juillet 2007
modifiant la Directive N° 2003/91/CE
établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.
Directive

Catalogue Commun des Variétés des Espèces Agricoles

Commission
Cinquième complément à la vingt-troisième édition intégrale.
(005/C 196A/01) C 196/A/1 le 11.8.2005.
Sommaire

Légende
C 196 A/4 le 11.8.2005
Liste des espèces agricoles
C 196/A/5 le 11.8.2005

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