Assemblée des Régions Européennes Fruitières, Légumières et Horticoles

Règlement d'exécution (UE) No 543/2011 De La Commission du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés

Français * italiano * español * English

 

RÈGLEMENT (CE) No 1234/2007 DU CONSEIL du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique»)

Français * italiano * español * English

 

RÈGLEMENT (UE) No 1308/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil

 Français * italiano * español * English

 

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2017/891 DE LA COMMISSION du 13 mars 2017 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des produits transformés à base de fruits et légumes ainsi que le règlement (UE) no 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les sanctions à appliquer dans ces secteurs et modifiant le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission

Français * italiano * español * English

 

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/892 DE LA COMMISSION du 13 mars 2017 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés

Français * italiano * español * English

A ne pas manquer

L' assemblée générale de l'AREFLH aura lieu le 27 mars 2019 à Bordeaux. En savoir plus

 

INTERPERA 2019, le congrès international de la poire, se tiendra à Tours du 25 au 27 juin. En savoir plus

 

Le guide Regio'Com sur la promotion des F&L est disponible en ligne

En savoir plus

Newsletter

Derniers articles

janvier 03, 2019
Image par défaut
Événement

Assemblée Générale 2019

La prochaine assemblé générale de l'AREFLH aura lieu du 26 au 28 mars 2019 à Bordeaux Une conférence publique sera organisée le 27 mars. Plus d'information à venir.